Partie 1 :

Les bases

Partie 2 :

Au-delà des bases

Partie 3 :

Exemples de clauses que les membres ont rencontrées dans des accords

L’avocate en divertissement Willa Marcus, en conversation avec la présidente de VRSC/ARAC, Elspeth Domville, passe en revue les éléments essentiels des accords de licence d’archives – les bases et les éléments plus complexes de ces documents très importants. Ils prennent différentes formes, allant des accords complexes des fournisseurs aux libérations de documents des producteurs, en passant par des autorisations simples par courriel de la part d’individus. En tant que producteurs d’archives, nous devons comprendre le langage et les engagements auxquels nos clients souscrivent lorsqu’ils signent ces accords. Qu’est-ce qui se cache dans les petites lignes et que signifie cette terminologie?